Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESEAU I
Numéro de dépôt :
1247495
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/05/1993
Présentation de la marque RESEAU I
Déposée le 9 mai 1983 par EYMERIC robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « RESEAU I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESEAU I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247495.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU I est expirée depuis le 9 mai 1993.
EYMERIC robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08